Venez nombreux au prochain Conseil Municipal du jeudi 21 septembre

Demain matin, jeudi 21 septembre 2017, je présiderai le prochain Conseil Municipal à 9h45 à la Mairie de Clamart en salle du Conseil. Vous trouverez le détail de l’ordre du jour ci-après :

1. Appel nominal.
2. Désignation d’un secrétaire de séance.
3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 13 juillet 2017.
DÉCISIONS DU MAIRE dans le cadre de sa délégation au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
ASSEMBLÉES
4. Installation de deux nouveaux Conseillers municipaux.
5. Modification de la représentation dans les commissions municipales et les organismes.
AMÉNAGEMENT URBAIN/PATRIMOINE COMMUNAL
6. Autorisation de déposer un permis de construire pour la construction du groupe scolaire PANORAMA.
7. Autorisation de déposer un permis de construire pour la construction du groupe scolaire LES CANAUX.
AFFAIRES FONCIÈRES/URBANISME/LOGEMENT
8. Changement de rattachement de l’Office Public de l’Habitat (OPH) Clamart Habitat.
9. Cession d’un ensemble immobilier en copropriété sis 91-95 rue de la Porte de Trivaux au profit de l’Office Public de l’Habitat « CLAMART HABITAT ».
10. Cession d’un immeuble sis 3 avenue René Samuel au profit de l’Office Public de l’Habitat « CLAMART HABITAT ».
11. Désaffectation et déclassement partiels de l’espace technique de la crèche Normandie sise 48 à 52 route du Pavé Blanc / angle rue de Normandie, cadastrée section BL 143.
12. Approbation du rapport d’activité de la S.P.L.A. Panorama pour l’exercice 2016.
PERSONNEL
13. Modification du tableau des emplois de la Ville.
14. Prise en charge des repas pris au restaurant municipal par les agents participant à des actions de formation interne.
15. Rémunération des congés à un agent municipal, non pris pour cause de congé de longue maladie et départ à la retrait

 

J’espère que vous viendrez nombreux assister à ce conseil, vous êtes tous les bienvenus !

Cliquez ici pour télécharger l’ordre du jour en version pdf

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